Barcelone

CASSIOPEE publie ce Site pour délivrer toute information actualisée sur la société CASSIOPEE à tout public professionnel ou privé souhaitant connaître CASSIOPEE et ses réalisations.

L'utilisation du Site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et des lois applicables en France, notamment concernant la communication sur le réseau Internet.

CE SITE EST ÉDITÉ PAR :

SARL CASSIOPEE
1, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
RCS Paris 384 294 187

Directeur de la publication : Nathalie LECLERC

CE SITE EST HÉBERGÉ PAR :

Toute personne qui accède au Site s'engage à respecter les présentes conditions générales d'utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières.
CASSIOPEE se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au Site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur. CASSIOPEE se réserve le droit de modifier ainsi que de supprimer, tout ou partie du Site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes. Aucune responsabilité de ce fait ne pourra être encourue par CASSIOPEE.

1 - DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du Site et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de CASSIOPEE, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Les obligations ci-dessus ne concernent pas les journalistes et éditeurs de presse : CASSIOPEE met à leur disposition des documents iconographiques et dossiers de presse qu'ils peuvent consulter, reproduire et représenter librement pour illustrer leurs articles et travaux de presse.

2 - DROITS À L'IMAGE - DROITS DE LA PERSONNALITÉ

Toutes les personnes représentées sur les photos et films publicitaires publiés sur ce Site ont consenti à l'usage de leur image dans le cadre des campagnes produites pour les annonceurs clients de CASSIOPEE.
De la même façon, les salariés et dirigeants de CASSIOPEE dont l'image est utilisée sur ce Site ont consenti à l'utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre du Site et uniquement dans ce cadre.
Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut être faite par les utilisateurs du Site sans l'accord écrit préalable de CASSIOPEE. Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l'obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.

3 - INTERDICTION DE PUBLICATION DE CONTENUS ILLICITES

Les usagers du présent Site et particulièrement ceux qui posteraient des contenus à la suite de briefs Créatifs publiés par CASSIOPEE ou encore, ceux qui participeraient, le cas échéant, à un forum de discussion ouvert par CASSIOPEE s'interdisent de publier des Contenus de quelque nature qu'ils soient susceptibles de faire l'apologie des crimes contre l'humanité, ou d'inciter à la haine raciale ou à la pornographie enfantine, ou à la violence ou encore, de porter atteinte à la dignité humaine. Il en va de même pour les usagers du site. Conformément à la législation en vigueur, et aux dispositions du Code Pénal, CASSIOPEE sera dans l'obligation de déclarer aux autorités judiciaires tout comportement ou contenu de cette nature.
Si un usager du présent Site souhaite alerter CASSIOPEE sur la présence d'un contenu considéré comme illicite, il est invité à adresser un email à info@cassiopee-rp.com et à l'adresser avec accusé de réception à l'adresse suivante CASSIOPEE - Site Internet - 1, rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 PARIS.

4 - DONNÉES NOMINATIVES PERSONNELLES

4.1 A l'occasion de la navigation sur ce Site et selon les pages visitées, les internautes peuvent communiquer des informations nominatives personnelles à CASSIOPEE. La communication de ces informations ou données est facultative. Les données nominatives personnelles ainsi collectées sont exclusivement destinées à CASSIOPEE, à ses filiales ou aux membres de son réseau commercial à des fins d'enquêtes, d'analyses, ou d'études et, lorsque le formulaire est destiné à cet usage, afin de proposer et traiter des offres de recrutement émanant des sociétés de CASSIOPEE. A l'exception des usages mentionnés ci-dessus, ces informations sont confidentielles et seront traitées comme telles. Leur durée de conservation sera limitée à une année ou, le cas échéant, à la durée de traitement des offres de recrutement proposées. Conformément à la loi française dite « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, les personnes ayant communiqué des données nominatives personnelles disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ces données qu'ils exercent gratuitement en utilisant le formulaire prévu à cet effet sur le Site en envoyant un email à info@cassiopee-rp.com Les demandes précitées devront être accompagnées d'un fac-similé d'un titre d'identité portant la signature du titulaire. La demande devra préciser l'adresse à laquelle devra parvenir la réponse. CASSIOPEE disposera d'un délai de 2 (deux) mois suivant réception de la demande pour communiquer les informations demandées ou bien pour les compléter ou supprimer, selon le cas. Dans l'hypothèse où les internautes ont accepté dans les formulaires de recevoir par email des informations et sollicitations émanant de CASSIOPEE et des sociétés de CASSIOPEE, les internautes disposeront à tout moment de la faculté de revenir sur cette décision, soit en cliquant sur le lien prévu à cet effet en bas des mails qu'ils recevront, soit en envoyant un mail avec pour objet « désabonnement » à l'adresse suivante : info@cassiopee-rp.com

4.2 Conformément à l'article 6 de la Loi du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, l'hébergeur conservera les données de connexion des usagers du Site, couvertes par le secret professionnel et traitées dans le respect des dispositions légales en matière de données personnelles lorsque ces données permettent l'identification des usagers du Site.

5 - LIENS HYPERTEXTES

CASSIOPEE ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du présent Site et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

6 - CONTENU DU SITE

6.1 Sauf indication contraire, le Site est à votre disposition pour votre utilisation personnelle et non commerciale.

6.2 CASSIOPEE, l’hébergeur du Site et, plus généralement, toute société contribuant à la conception, à la réalisation et à la mise en ligne de ce Site s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce Site. CASSIOPEE et les prestataires précités se réservent le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du Site sans que leur responsabilité puisse être engagée de ce fait, CASSIOPEE pouvant apporter à tout moment des améliorations et/ou changements au(x) produit(s) décrits sur ce Site.

6.3 De même, CASSIOPEE ne donne aucune garantie, implicite ou explicite, concernant le fonctionnement, et/ou le contenu du Site, donné à titre informatif. CASSIOPEE ne saurait être tenu responsable des dommages, directs ou indirects, commerciaux ou non, résultant de l'utilisation du Site, des informations contenus dans le Site ou d’éléments en dehors de son contrôle, et notamment des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique tel que vos navigateurs mobiles, logiciels, équipement, réseaux (modems, téléphone, etc.) et tout matériel utilisé pour accéder au Site ou pour l’utiliser ainsi que vos biens personnels.

7 - DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales d'utilisation sont soumises à la loi française. En cas de litige portant sur leur interprétation, les tribunaux de Paris, France, seront seuls compétents.

Conception : CASSIOPEE - nleclerc@cassiopee-rp.com - 06 72 96 54 45